Délibérations de communautés paysannes en Haute-Garonne
 
D'autres références
 
Communautés Contenu Dates
     
Castelgaillard Choix d'un homme pour la milice 3 juillet 1690
Castelgaillard Choix d'un homme pour la milice (suite) 1er septembre 1690
Castelgaillard Choix d'un homme pour la milice (suite) 16 janvier 1695
Castelgaillard Annonce du montant de la taille 23 septembre 1696
Castelgaillard Paiement du quartier d'hiver des dragons 23 février 1697
Castelgaillard Remplacement des cloches de l'église 28 juillet 1697
Castelgaillard Répartition de la taille et de taxes diverses 21 décembre 1697
Castelgaillard Répartition de la taille et de taxes diverses 26 décembre 1698
Castelgaillard Disette et importation de fèves 3 avril 1752
Castelgaillard Nomination d'un syndic - réparations à apporter à l'église 27 août 1756
Castelgaillard Refus de payer la dîme par certains villageois
9 décembre 1764
Castelgaillard Refus de payer la dîme par certains villageois (suite)
15 septembre 1765
     
Fabas Amodiation des biens communaux 9 janvier 1695
Fabas Vol de poisson par des étrangers à la paroisse 28 août 1763
Fabas Translation de fête religieuse 29 mai 1774
Fabas Demande de retrait de la capitation roturière et divers 15 juin 1783
Fabas Textes concernant la période révolutionnaire année 1794
Fabas Textes concernant la période révolutionnaire année 1795
Fabas Procès-verbal concernant la compagnie de la Garde Nationale 26 mars 1848
Fabas Lettre adressée à Napoléon III
17 janvier 1858
     
Labastide-Paumès Dotation à une chapelle 7 janvier 1731
Labastide-Paumès Misère et supplique à l'intendant 2 novembre 1732
Labastide-Paumès Demande de nouvelle reconnaissance féodale 24 septembre 1741
Labastide-Paumès Reconnaissance féodale faite au seigneur 24 septembre 1741
Labastide-Paumès Nomination d'un procureur par le seigneur
24 septembre 1741
     
Lussan-Adeilhac Conflit avec Madeleine de Durfort, princesse de Courtenay 17 novembre 1660
     
Peyrouzet règlements divers concernant la communauté 25 avril 1669
Polastron-Bourjac Inventaire de biens nobles de la paroisse 16 janvier 1695
     
Il reste un bon nombre de documents en réserve. A suivre donc...
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